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Un budget pour poursuivre l’élaboration du SCOT

  • Publié le 09/03/2011 à 10:36
  • Par Olivier SOULIÉ
17h35 hier: Jean-Jacques Thomas, vice-président du Syndicat d'études du bassin de Brive (SEBB), franchit la porte de la salle où se tient un comité syndical. Les applaudissement fusent et quelques rires de soulagement éclatent. Ouf, le quorum est enfin atteint! Les délibérations vont pouvoir être soumises à l'approbation de l'assemblée. Parmi celles-ci, le débat d'orientations budgétaires (DOB) 2011 du syndicat en charge de la mise en place du SCOT Sud Corrèze, le Schéma de cohérence territorial, un document d'urbanisme d'importance majeure (les détails en cliquant ici).

Le DOB du SEBB faisait l'objet d'une délibération hier. Le budget 2011 doit permettre d'assurer la gestion administrative du syndicat et de poursuivre l'élaboration du SCOT.

Pour la partie fonctionnement, les dépenses sont de 200.000 euros, essentiellement en charges de personnel. Et les principales recettes, de 240.000 euros, proviennent des contributions des membres du syndicat, à savoir 9 intercommunalités et 5 communes non intercommunalisées.

Sur ce point, la présidente Patricia Broussolle a rappelé que "le montant de la contribution, fixé à 1,3 euros par habitant, sera, pour 2011, de 1,4 euros, comme nous l'avions décidé ensemble lors du comité syndical du 8 mars 2010 à l'occasion du vote du budget primitif." A noter que cette somme est une moyenne et que les capacités de chaque intercommunalité et commune sont prises en considération. La fourchette de cotisation par habitants oscille entre 0,73 centimes et 1,5 euros.

Partie investissement, les dépenses avoisinent les 85.000 euros. Il s'agit, pour l'essentiel, de financer les études permettant, à terme, la validation du SCOT Sud Corrèze, "pas avant fin 2012" a indiqué la présidente. Les 100.000 euros de recettes en investissement proviennent, pour la majeure partie, de l'Etat et de la Région dans le cadre de participations aux financements des études.

Le SEBB poursuit son travail d'élaboration du SCOT en multipliant les rencontres: 5 comités syndicaux par an entre 2008 et 2010, entre 22 et 29 délibérations votées sur la même période et des réunions de bureaux régulières, entre 5 et 8 par an.

Afin d'échanger autour de l'élaboration d'un SCOT, le SEBB va adhérer à la fédération nationale des SCOT.