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La CAB aide le logement social et soutient l’accession à la propriété

  • Publié le 29/06/2009 à 15:02
  • Par Olivier SOULIÉ

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La Communauté d'agglomération de Brive (CAB) possède la compétence "équilibre social de l'habitat". Le but est d'assurer une répartition équilibrée de l'offre de logements entre les quartiers mais aussi entre les communes de l'agglomération.



Afin de promouvoir la mixité sociale et de répondre aux besoins des habitants en terme de logements sociaux et d'accession à la propriété, la CAB soutient la production de logements sociaux en aidant financièrement des opérateurs et aide les particuliers souhaitant acheter ou faire construire. Au titre de la programmation 2009, la CAB soutiendra 5 opérations pour un montant prévisionnel de 569.500 euros, ce qui représente 139 logements sociaux. En détail :

  • 303.500 euros pour l'opération "Tujac reconstruction" concernant 66 logements (opérateur : OPH de Brive).

  • 106.000 euros pour l'opération "Jules Romain" concernant 23 logements (OPH de Brive).

  • 69.000 euros pour l'opération "Henri Queuille" concernant 15 logements (Polygone).

  • 62.500 euros pour l'opération "Galia" à Malemort concernant 24 logements (Domocentre).

  • 28.500 euros pour l'opération "L'aiguillon" à Ussac concernant 11 logements (Domocentre).


La CAB favorise également l'accession à la propriété grâce à une aide financière accordée aux ménages primo-accédants et aux logements éligibles. La participation de la CAB peut concerner aussi bien l'achat d'un bien que la construction d'une habitation neuve.

Bien entendu, les ménages et le logement convoité doivent répondre à des critères précis afin que l'aide puisse être octroyée.

Le 10 juillet, la CAB signera une convention avec le CIL Corrèze, organisme collecteur du 1% logement, afin de permettre aux ménages éligibles de bénéficier de dispositifs facilitant l'accession à la propriété : majoration du prêt à 0% et Pass foncier.

Pour les ménages de 2 ou 3 personnes, l'aide accordée par la CAB sera de 3.000 euros et déclenchera une majoration du prêt à taux zéro de 10.000 euros. Pour les ménages de 4 personnes ou plus, cette majoration passera à 12.500 euros.

L'enveloppe budgétaire consacrée à ces aides sera de 110.000 euros et sera inscrite au budget 2010. Elle devrait permettre de financer 40 logements par an, avec un objectif de 20 dans le cadre du Pass foncier.

Jeudi dernier, le conseil communautaire a voté à l'unanimité la délibération concernant ces aides. Le président de la CAB et également maire de Brive Philippe Nauche a annoncé que, concernant l'aide à l'accession à la propriété, "la Ville de Brive va doubler le montant annuel de l'aide, et nous encourageons d'autres communes à soutenir ce dispositif".